Twitter, je vous Ă©cris un petit mot comme je ne lâai encore jamais faitđż
Vous commencez Ă me connaĂźtre depuis 2017 dans cet Ă©cosystĂšme aussi fascinant que sauvage. Que ce soit pour les bonnes nouvelles ou les mauvaises, les rĂ©ussites ou les claques, je nâai jamais Ă©tĂ© du genre Ă me planquer.
Alors je me voilĂ , dans le plus grand tribunal du monde (clairement Twitter đ€Ł) au beau milieu de lâocĂ©an aux mille piranhas, pour ouvrir les festivitĂ©s
Vous verrez peut-ĂȘtre passer trĂšs bientĂŽt des articles : lâune des structures que jâai créées a perdu un recours contre lâadministration fiscale.
Câest lâune de nos plus petites sociĂ©tĂ©s aujourdâhui, je ne la gĂšre plus depuis plusieurs annĂ©es mais comme je suis actionnaire principal et que la dĂ©cision est publique, il Ă©tait Ă©vident quâelle finirait entre les mains de quelques journalistes bien inspirĂ©s.
Alors autant que ce soit moi qui vous en parle
ConcrĂštement, fin 2023 il y a eu ce quâon appelle une constatation « L16B », câest « un droit de visite de lâadministration fiscale »âŠÂ
enfin, le mot que vous allez prĂ©fĂ©rer : une « perquise »Â
Pourquoi ? Parce quâen 2023 le centre des finances publiques local soupçonne que cette sociĂ©tĂ©, avec 4 salariĂ©s, manquait de âsubstanceâ et constituait donc un Ă©tablissement stable en France.
En clair : mĂȘme si la sociĂ©tĂ© Ă©tait juridiquement basĂ©e au Luxembourg (avec ses clients, ses bureaux, ses employĂ©s, etc.), ils estiment quâelle Ă©tait en rĂ©alitĂ© gĂ©rĂ©e depuis la France, ce qui justifierait une imposition ici
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Ă lâĂ©poque, les sociĂ©tĂ©s que jâavais créées comptaient dĂ©jĂ une centaine de salariĂ©s situĂ©s sur Metz, à lâexception de 4 dâentre eux embauchĂ©s par cette structure à une trentaine de minutes dâici, Ă Lux
Comme lâadministration fiscale ne peut pas « lĂ©galement » intervenir lĂ -bas, leur seul moyen de vĂ©rifier leurs soupçons Ă©tait de demander lâautorisation dâun juge pour venir constater certains Ă©lĂ©ments ici : documents, discussions, messages, etc.Â
Trouvant ça injuste et disproportionnĂ©, nous avons donc fait appel de cette autorisation, le point central pour nous Ă©tait de dĂ©montrer quâil nây avait pas suffisamment dâĂ©lĂ©ments pour justifier une suspicion aussi intrusive.
Encore moins de dĂ©barquer chez moi pour lire mes mails et mes docs (quelques mois aprĂšs mon agression đ
.. en vrai je ne pensais jamais dire ça un jour mais jâĂ©tais presque content que câĂ©tait eux quand jâai ouvert la porte đ€Ł)
Nous devions donc justifier quâil nây avait pas de raison suffisante de suspecter cela. Deux ans plus tard, nous avons perdu cet appel.
Maintenant, ils peuvent commencer leur contrÎle fiscal sur la base de ces éléments.
VoilĂ . Comme je prĂ©fĂšre toujours devancer la vague plutĂŽt que la subir, je prĂ©fĂšre vous le dire moi-mĂȘme. Je connais lâambiance du CTFR ici. Popcorn mode !
AprĂšs tout, ma position mâimpose une trĂšs grosse exposition et jâai en plus le malheur dâĂȘtre « dans la crypto ». Autant vous dire que ça fera un bon article pour certains.
La derniĂšre question quâon me pose, câest : est-ce quâon va se pourvoir en cassation sur cette dĂ©cision ?
Peut-ĂȘtre. (Et jâai grave envie en vrai đ)
Mais aprĂšs tout jâai rien à cacher et surtout ces procĂ©dures coĂ»tent beaucoup dâargent et de ressources (et mâen ont dĂ©jĂ coĂ»tĂ©).. Alors autant quâils sâen rendent compte par eux-mĂȘmes et quâils fassent leur contrĂŽle comme ils le souhaitent
Le seul point que jâavais en tĂȘte et qui me travaillait, câest que de lâextĂ©rieur je sais comment ça peut ĂȘtre perçu, et vu comme je prends cher parfois mĂȘme sans raison, alors avec du grain Ă moudre, je sais comment fonctionne internet ahah
VoilĂ tout !
Et surtout abonnez-vous pour lâĂ©pisode 2 đđŒ